Marque enregistrée - Marque en non vigueur

acsystème analyse & contrôle des systèmes
Acsystème, SA

Numéro de dépôt :
3886440
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/01/2022
acsystème analyse & contrôle des systèmes de Acsystème

Présentation de la marque acsystème analyse & contrôle des systèmes

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) Acsystème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « acsystème analyse & contrôle des systèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Acsystème domicilié(e) immeuble Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Houizot, Acsystème, SA domicilié(e) 2 allée Marie Berhaut - 35000 - RENNES - France.

La marque acsystème analyse & contrôle des systèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acsystème analyse & contrôle des systèmes est expirée depuis le 5 janvier 2022.

Acsystème a également déposé les autres marques suivantes : ACSYSTEME ANALYSE ET CONTROLE DES SYSTEMES


Acsystème, SA - immeuble Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut - 35000 - RENNES - France - SIREN 441000775


M. Patrice Houizot, Acsystème, SA - 2 allée Marie Berhaut - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).

Livres, brochures, manuels de formation.

Formation ; édition et publication de livres ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences ou congrès.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs.